MENTIONS LEGALES
1 – Identité du propriétaire du site
JOUET Fabienne
ETOFFE DE SOI – Bar à couture
Les Sapins – SAINT SYLVAIN D’ANJOU
49480 VERRIERES EN ANJOU
0643744005
Numéro d’inscription au Registre des Métiers
529 974 727 RM 49
Numéro de SIRET
52997472700024
2 – Responsable de la publication
JOUET Fabienne
ETOFFE DE SOI – Bar à couture
Les Sapins – SAINT SYLVAIN D’ANJOU
49480 VERRIERES EN ANJOU
0643744005
3 – Droit à l’image
Crédits photos éventuels : indiqués directement sous le contenu concerné.
3 – Hébergement
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 44 44 60 40 –
4 – Conditions générales boutique (SumUp)
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Le contrat ne prendra effet entre vous (en qualité de client) et nous qu’une fois que la commande aura été traitée et expédiée.
En passant une commande au travers du présent site internet, le client garantit :
- – qu’il n’est pas mineur ou dans l’incapacité légale de passer un contrat.
- – que les coordonnées divulguées lors de l’enregistrement sont complètes et exactes
- – qu’il n’utilise pas un faux nom ou celui d’une autre personne physique ou morale sans autorisation.
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En passant une commande, vous acceptez les présentes conditions générales et reconnaissez les avoir lu avant de procéder à la commande.
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Livraison
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– Envoi postal
Politique de retour
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Les articles ne peuvent être retournés à ETOFFE DE SOI sans le consentement écrit préalable de ETOFFE DE SOI et sont soumis à des frais de retour.
Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir les informations figurant sur le présent site internet aussi exactes que possible ; toutefois, nous ne formulons aucune garantie à cet égard, qu’elle soit expresse ou implicite. De même, nous ne formulons aucune garantie à l’égard de l’utilisation du présent site internet ; il incombe à chaque utilisateur de s’assurer que ses appareils sont protégés contre les virus ou contre tout autre facteur extérieur.
Vos droits sont protégés en vertu de la loi irlandaise sur la vente de marchandises et la prestation de services (Sale of Goods and Supply of Services Act) de 1980, ainsi que de la loi en matière de protection des consommateurs (Consumer Protection Act) de 2007, en votre qualité de consommateur. Le présent site internet n’affectera pas vos droits en vertu du droit en vigueur de quelque manière que ce soit.
Divisibilité
Toute disposition des présentes conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.
Toute disposition des présentes conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.